Le Fonds des œuvres sociales du BBDA

     Il est alimenté par les contributions des membres sous formes de prélèvement statutaires sur les perceptions des redevances de droit d’auteur.

  La décision N°0040/BBDA portant Création –Organisation et gestion du Fonds d’œuvres sociales du BBDA représentent les textes qui encadrent les soutiens accordés aux membres lors des événements sociaux qu’ils rencontrent.