Répartition des droits de février 2026 : le BBDA met en paiement plus de 769 millions de F CFA

Le Bureau Burkinabè du Droit d’Auteur (BBDA) a animé, ce jeudi 26 février 2026 à Ouagadougou, une conférence de presse consacrée au lancement officiel de la répartition des droits de reproduction collectés au titre de l’année 2025.

Cette opération majeure concerne plusieurs catégories de droits, notamment les droits de reproduction mécanique, la rémunération pour copie privée, la rémunération pour reproduction par reprographie ainsi que les droits issus des sonneries d’attente téléphonique.

Des chiffres en forte progression

Au titre de l’exercice 2025, les redevances collectées s’élèvent à 391 633 160 F CFA, enregistrant une hausse significative de 40,25 % par rapport à l’année précédente.

Après prélèvements statutaires — comprenant les frais de gestion, le fonds de promotion culturelle et les œuvres sociales — le montant net mis en répartition atteint 265 766 773 F CFA, soit 67,86 % des sommes collectées.

À la même période en février 2025, le montant net réparti était de 173 782 018 F CFA, ce qui traduit une progression remarquable de 52,93 %.

Au total, cette répartition concerne 4 574 bénéficiaires, toutes catégories d’œuvres confondues.

Des montants variables selon l’exploitation des œuvres

Lors de la conférence, il a été précisé que l’auteur percevant la plus importante enveloppe est un artiste musicien, avec un montant dépassant 8 000 000 F CFA.

À l’opposé, certains bénéficiaires recevront un minimum de 4 600 F CFA, illustrant la diversité des niveaux d’exploitation des œuvres.

Pour le Directeur général, ces chiffres traduisent le dynamisme de la création burkinabè mais aussi l’amélioration progressive de la collecte des droits.

Plus de 769 millions de F CFA mis en paiement

Outre les montants issus de la répartition 2025, des droits en instance d’un montant de 508 238 034 F CFA seront également mis en paiement.

Il s’agit de sommes déjà réparties entre 2022 et 2025, mais qui n’avaient pas encore été perçues par leurs bénéficiaires.

Ainsi, le montant global mis en paiement s’élève à 769 190 450 F CFA, marquant une étape significative dans l’engagement du BBDA à apurer les droits dus aux créateurs.

Modalités pratiques de paiement

Les paiements débuteront le lundi 2 mars 2026 à partir de 8 heures à Ouagadougou et à Bobo-Dioulasso.

Plusieurs modalités ont été prévues afin de faciliter l’accès des bénéficiaires à leurs droits :

  • virement bancaire ;
  • paiement électronique (mobile money) ;
  • chèque pour les montants supérieurs ou égaux à 100 000 F CFA ;
  • paiement en espèces aux guichets du BBDA à Ouagadougou et Bobo-Dioulasso.

Pour les autres localités du pays, le paiement électronique sera privilégié.

Un appel renouvelé au respect des obligations

Profitant de cette tribune, le Directeur général a salué les utilisateurs et partenaires qui s’acquittent régulièrement de leurs redevances, permettant ainsi aux créateurs de vivre dignement de leur art. Il a rappelé avec fermeté que « une œuvre exploitée égale des droits payés », invitant les retardataires à se conformer aux textes en vigueur afin d’éviter les désagréments liés aux retards ou aux non-paiements.

À travers cette opération d’envergure, le BBDA réaffirme sa mission de protection, de valorisation et de promotion des œuvres de l’esprit, tout en contribuant au développement de l’économie créative au Burkina Faso.

SCP / BBDA

Assemblée Générale 2025 du BBDA cap sur 2026 avec détermination

Le Bureau Burkinabè du Droit d’Auteur (BBDA) a tenu, le vendredi 2 janvier 2026, sa deuxième Assemblée Générale ordinaire du personnel au titre de l’année 2025. Organisée au siège de l’institution à Ouagadougou, la rencontre a mobilisé l’ensemble des agents, y compris ceux déployés dans les agences régionales.

Cette rencontre, désormais inscrite dans la tradition de la vie interne du BBDA, a constitué un cadre d’échange, de bilan et de projection stratégique. L’objectif principal était de faire le point sur l’année écoulée, évaluer les résultats obtenus, identifier les défis rencontrés, mais aussi fixer les priorités pour l’année 2026. Elle s’est déroulée dans une atmosphère empreinte de fraternité, de solidarité et de cohésion.

Une cérémonie placée sous le sceau de l’émotion et de la reconnaissance

Un moment fort de cette assemblée a été le recueillement en mémoire des collègues disparus au cours de l’année 2025. L’émotion était palpable lors de l’hommage solennel qui leur a été rendu, en guise de reconnaissance pour leur engagement au service de la culture.

Par ailleurs, l’institution a salué avec respect et gratitude les 26 années de loyaux services de Monsieur Emmanuel TAPSOBA, chauffeur, admis à faire valoir ses droits à la retraite depuis le 21 décembre 2025. Ce départ à la retraite a été l’occasion de rappeler la place essentielle de chaque agent, quel que soit son rang, dans la réalisation des missions du BBDA.

Des performances saluées, des défis à relever

Dans son adresse, le Directeur Général du BBDA, Dr Hamed Patindéba Patric LEGA, a exprimé sa satisfaction pour les résultats obtenus en 2025. Le taux de réalisation des activités est estimé à 90 %, un chiffre susceptible d’évoluer à la hausse après la consolidation des données à mi-janvier.

Ce résultat, a-t-il souligné, est le fruit du dévouement, de la rigueur et du professionnalisme de l’ensemble du personnel. Il a encouragé les équipes à maintenir cette dynamique en 2026, une année placée sous le signe de la consolidation des acquis et de l’innovation, avec en ligne de mire des projets structurants pour la promotion des œuvres de l’esprit au Burkina Faso.

Un engagement collectif renouvelé pour 2026

La rencontre s’est achevée dans une ambiance conviviale, marquée par une forte adhésion des agents aux perspectives esquissées pour l’année 2026. L’esprit d’unité, de collaboration et de responsabilité individuelle et collective a dominé les échanges.

À travers cette Assemblée Générale, le BBDA réaffirme son engagement à poursuivre sa mission de gestion collective des droits d’auteur et des droits voisins, dans une logique d’amélioration continue et de proximité avec ses membres.

SCP / BBDA

Lancement officiel de la 7e édition de la Rentrée du Droit d’Auteur l’intelligence artificielle au cœur des réflexions à Manga

La ville de Manga, chef-lieu de la région du Nazinon, a vibré au rythme de la 7e édition de la Rentrée du Droit d’Auteur (RDA), lancée officiellement le samedi 20 décembre 2025. L’événement, organisé par le Bureau Burkinabè du Droit d’Auteur (BBDA), s’est déroulé sous le thème : « Droit d’auteur à l’ère de l’intelligence artificielle : comment repenser la gestion collective ? »

Cette édition se veut une réponse aux nombreuses interrogations liées à l’impact croissant des technologies numériques, notamment de l’intelligence artificielle (IA), sur la création, la protection et la gestion des œuvres littéraires et artistiques.

Une cérémonie d’ouverture solennelle

La cérémonie d’ouverture a été présidée par David BAMBARA, Directeur de Cabinet du ministre de la Communication, de la Culture, des Arts et du Tourisme, représentant le Ministre Pingdwendé Gilbert OUEDRAOGO. Dans son discours, il a salué la pertinence du thème et réaffirmé l’engagement de l’État burkinabè à accompagner les créateurs et les institutions chargées de la protection de la propriété littéraire et artistique.

« Au-delà de son caractère institutionnel, la Rentrée du Droit d’Auteur est un espace stratégique de dialogue, de partage et de construction collective autour d’un pilier fondamental de notre souveraineté culturelle », a-t-il déclaré.

Un espace de réflexion et de construction collective

Après l’ouverture officielle, les participants ont pris part à une conférence inaugurale suivie de plusieurs communications techniques. Animées par des experts en droit, en intelligence artificielle et en gestion collective, ces communications ont permis de faire le point sur les enjeux liés :

– à la création d’œuvres générées ou assistées par l’IA ;

– à la protection juridique de ces œuvres ;

– et aux défis de leur gestion au sein des organismes de gestion collective.

Les intervenants ont insisté sur l’urgence de repenser les cadres juridiques existants, tout en appelant à une exploitation responsable et éthique des outils d’IA.

 

Des recommandations fortes pour l’avenir

Au terme des échanges, un consensus s’est dégagé : les organismes de gestion collective comme le BBDA doivent se réinventer, innover dans leurs méthodes de documentation et de répartition, et anticiper les mutations profondes induites par la révolution numérique. L’objectif reste clair : assurer une juste rémunération des créateurs tout en protégeant la diversité culturelle dans l’environnement numérique.

Une édition ancrée dans la modernité

Avec une participation active des acteurs culturels, des universitaires, des décideurs publics et des partenaires techniques, cette 7e édition de la RDA s’est imposée comme une plateforme de réflexion proactive. Elle a aussi confirmé la volonté du BBDA de jouer un rôle moteur dans la régulation et l’adaptation des politiques culturelles à l’ère digitale.

Cette journée de lancement a jeté les bases d’une nouvelle dynamique, tournée vers l’avenir, où la technologie et la culture ne s’opposent pas, mais se complètent pour bâtir un environnement favorable à l’épanouissement des créateurs.

SCP / BBDA

Gouvernance au BBDA le Conseil d’Administration tient sa deuxième session ordinaire de l’année 2025

Le Conseil d’Administration (CA) du Bureau Burkinabè du Droit d’Auteur (BBDA) s’est réuni le mardi 23 décembre 2025, au siège de l’institution à Ouagadougou, pour la tenue de sa deuxième session ordinaire de l’année. Présidée par M. Mathias ZANTEA, cette rencontre a mobilisé les membres statutaires, les représentants du personnel, ainsi que les premiers responsables de la direction générale du BBDA.

Un agenda dense et stratégique

Plusieurs points cruciaux figuraient à l’ordre du jour. En premier lieu, le Conseil s’est penché sur l’examen et l’adoption du procès-verbal de la première session ordinaire, ainsi que celui de la session extraordinaire tenue au cours de l’année 2025. Il a également fait le point sur l’état de mise en œuvre des recommandations issues des précédentes sessions, un exercice de redevabilité qui vise à assurer un suivi rigoureux des décisions prises.

Cap sur 2026 : budget, programme d’activités et marchés

Au cœur des travaux, l’étude et l’adoption du programme d’activités 2026, assorti de son budget prévisionnel. Cette étape constitue une phase déterminante dans l’élaboration de la feuille de route opérationnelle du BBDA pour l’année à venir. Le Conseil a également passé en revue le projet de plan de passation des marchés publics, un outil essentiel pour la planification et la transparence dans l’exécution des dépenses.

Des questions techniques majeures à l’examen

Outre les aspects budgétaires et programmatiques, plusieurs notes techniques ont été examinées, notamment :

-La cotisation patronale du BBDA à la CNAMU (Caisse nationale d’assurance maladie universelle),

-La bancarisation des droits d’auteur et droits voisins pour une meilleure traçabilité,

-Les seuils d’autorisation dans les procédures de marchés en entente directe,

-Le taux de pénalité applicable dans le cadre du recouvrement des redevances de droit d’auteur.

Ces différentes préoccupations traduisent la volonté de l’institution de renforcer son efficacité administrative et financière tout en s’adaptant aux exigences de la gestion moderne.

Un cadre de dialogue et de pilotage

Cette session du Conseil d’Administration s’inscrit dans la dynamique de renforcement de la gouvernance participative du BBDA. Elle offre une tribune d’échange entre les organes de pilotage et l’administration exécutive, dans une démarche d’amélioration continue.

Le Président du Conseil d’Administration a salué l’engagement de l’ensemble des parties prenantes et a encouragé la direction générale à poursuivre les efforts en faveur d’une gestion rigoureuse et transparente au service des créateurs.

SCP / BBDA

Journée d’immersion au BBDA : L’UNAM découvre les coulisses de la perception et de la répartition des droits

Le Bureau Burkinabè du Droit d’Auteur (BBDA) poursuit son programme d’immersion à l’intention de ses membres, en amont de la répartition d’août 2025. Après avoir reçu différentes faîtières, c’était au tour de l’Union nationale des acteurs de la musique (UNAM) de franchir les portes du siège du BBDA à Ouagadougou, le 12 août 2025, pour une session entièrement consacrée aux mécanismes de répartition des droits. 

Cette initiative vise à mieux outiller les acteurs culturels sur le fonctionnement interne du BBDA et à lever les incompréhensions souvent constatées sur le processus, allant de la déclaration d’œuvres à la perception effective des redevances. « Votre présence à cette session illustre l’intérêt constant que vous portez à notre maison commune. Le BBDA, c’est la clé pour l’épanouissement des créateurs », a rappelé Delphine Somé/Zongo, Directrice de la documentation générale et de la répartition.

Comprendre le parcours des droits d’auteur

Pour elle, cette immersion répond à un besoin précis : « Beaucoup d’adhérents ignorent encore comment s’opère concrètement la répartition. Or, c’est un enchaînement précis qui commence avec la documentation et aboutit au versement des droits aux bénéficiaires dont les œuvres ont été exploitées. »

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Delphine Somé/Zongo, Directrice de la documentation générale et de la répartition au BBDA

Elle a précisé que la direction qu’elle pilote regroupe trois services essentiels :

1. Le service adhésion qui est chargé de réceptionner et de traiter les demandes d’adhésion ainsi que les déclarations d’œuvres. Avant toute validation, une commission examine les dossiers afin d’assurer leur conformité. Les informations collectées servent à constituer deux bases de données : la documentation du membre (informations personnelles) et celle de l’œuvre (détails spécifiques de la création).

2. Le service de gestion des répertoires, garant de la conservation et du classement des dossiers, à la fois sous forme physique et numérique. Chaque membre y possède un dossier individuel.

3. Le service répartition des droits,  responsable de recueillir les relevés d’exploitation et programmes auprès des utilisateurs d’œuvres protégées, puis de traiter ces données pour calculer et attribuer les montants dus aux ayants droit

« Ce processus peut sembler lourd, mais il est nécessaire pour garantir la transparence et l’équité », a-t-elle insisté, tout en annonçant une organisation plus anticipée de ces immersions dès l’année prochaine.

Un regard neuf des acteurs de la musique

Du côté de l’UNAM, la visite a permis de dissiper certaines zones d’ombre. Cheick Tidiane Ouédraogo, producteur et éditeur, salue la démarche : « Nous avons pu constater l’ampleur du travail effectué, de la simple déclaration jusqu’à la répartition finale. Bien sûr, il reste des points à améliorer, mais les efforts sont visibles. En tant que producteurs, nous bénéficions des droits voisins et nous collaborons avec de nombreux artistes. Il est donc de notre responsabilité de relayer ces informations pour éviter les incompréhensions après chaque répartition. »

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Cheick Tidiane Ouédraogo, producteur/éditeur

Il ajoute qu’une meilleure communication entre les producteurs, les artistes et le BBDA est essentielle : « Les tensions ou tractations n’arrangent personne. L’objectif, c’est de travailler ensemble dans l’intérêt des créateurs. »

Renforcer la confiance et limiter les conflits

En clôture de la rencontre, Chantal Kaboré/Forgo, Secrétaire générale du BBDA, a tenu à clarifier certains points : « L’immersion est un moyen de construire un langage commun entre les ayants droit et l’administration. Nous voulons que chacun sache comment et pourquoi telle décision est prise. Les règles que nous appliquons ne sont pas arbitraires ; elles découlent de textes officiels. Contrairement à certaines rumeurs, la répartition ne se fait pas “à la tête du client”. »

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Chantal Kaboré/Forgo, Secrétaire générale du BBDA

Elle a invité les participants à devenir des relais d’information auprès de leurs pairs : « Plus les membres comprennent le fonctionnement, moins il y a de malentendus. La gestion collective est complexe, mais elle ne laisse pas place à la tricherie. »

Une opération qui se poursuit jusqu’à fin août

Selon le calendrier annoncé, les sessions d’immersion se poursuivront jusqu’au 18 août 2025, afin de toucher le maximum de structures affiliées. Le paiement des droits est prévu pour la fin du mois.

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En pleine immersion avec la Directrice générale de la documentation et de la répartition au BBDA

Delphine Somé/Zongo a par ailleurs encouragé toute personne souhaitant approfondir sa compréhension des mécanismes de répartition à solliciter un rendez-vous : « Nos portes sont ouvertes. Plus nos membres connaissent nos procédures, plus nous pouvons travailler en confiance. »

Au terme de cette journée, les participants sont repartis avec une meilleure vision des rouages internes du BBDA et de la nécessité de participer activement à la bonne gestion de leurs propres droits. Une avancée significative dans la construction d’un dialogue plus transparent entre créateurs et gestionnaires.

 

Lancement officiel de l’appel à projets 2025 du Fonds de Promotion Culturelle du BBDA : les dossiers sont reçus du jeudi 22 mai au jeudi 26 juin 2025

Le Bureau Burkinabè du Droit d’Auteur (BBDA) a tenu une conférence de presse ce lundi 19 mai 2025 dans ses locaux à Ouagadougou, marquant le lancement officiel de l’appel à projets du Fonds de Promotion Culturelle (FPC) pour l’année en cours.

Face aux hommes et femmes de médias, le Directeur général du BBDA, Dr Hamed dit Patindeba Patric LEGA, a présenté les grandes lignes de cet appel, qui s’inscrit dans la politique de soutien à la création artistique et littéraire au Burkina Faso.

« Ce fonds est une preuve tangible de l’engagement du BBDA à accompagner ses membres dans la réalisation de projets novateurs et structurants », a affirmé le Directeur général.

Un mécanisme de soutien légalement encadré

Créé conformément à la loi N°048-2019/AN du 12 novembre 2019 portant protection de la propriété littéraire et artistique, et à l’arrêté N°2020/0394/MCAT/SG/BBDA portant règlement de répartition des droits, le FPC est financé par des retenues statutaires de 35% sur la copie privée et 5% sur la collecte traditionnelle des droits d’auteur.

Il vise à soutenir les projets culturels portés par les membres du BBDA dans les domaines suivants :

  • Musique
  • Littérature
  • Arts graphiques et plastiques (AGP)
  • Cinéma/Audiovisuel
  • Danse
  • Théâtre

456 projets financés pour plus de 300 millions de FCFA

Pour l’année 2025, ce sont 456 projets qui seront financés à hauteur de 300 280 000 FCFA, répartis comme suit :

  • Musique : 294 projets (181 080 000 FCFA)
  • Littérature : 37 projets (22 040 000 FCFA)
  • Danse : 25 projets (23 565 000 FCFA)
  • Cinéma/Audiovisuel : 36 projets (35 890 000 FCFA)
  • Arts graphiques et plastiques : 32 projets (15 665 000 FCFA)
  • Théâtre : 32 projets (22 040 000 FCFA)

Le financement couvre 85% du coût total de chaque projet, le porteur devant assurer les 15% restants.

Un processus transparent et participatif

Pour garantir l’équité et la transparence, les dossiers sont examinés par un comité de gestion composé de représentants des différentes filières culturelles, désignés par leurs faîtières. Le BBDA assure la coordination technique du comité, qui est mandaté pour un an, renouvelable une fois.

Les dossiers sont recevables du jeudi 22 mai au jeudi 26 juin 2025 au siège du BBDA à Ouagadougou et dans ses représentations régionales.

Un appel à la mobilisation des créateurs

Le Directeur général du BBDA a invité l’ensemble des membres remplissant les conditions à soumettre leurs projets. Il a également appelé les médias à relayer largement l’information afin de toucher le maximum de bénéficiaires potentiels.

« La vitalité de notre culture repose en grande partie sur la capacité de nos créateurs à innover. Le BBDA est là pour les accompagner. »

Cette conférence de presse réaffirme l’engagement du BBDA à faire de la promotion de la création une priorité stratégique et durable.

Le BBDA, une clé pour l’épanouissement des créateurs.

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