Le nouveau DG de la Douane a promis accompagner davantage le BBDA

Une équipe de la Direction générale de la Douane avec à sa tête le Directeur Général (DG) Adama ILBOUDO himself, s’est entretenue avec le Directeur général du Bureau Burkinabè du Droit d’Auteur (BBDA) le Dr. Hamed dit Patindeba Patric LEGA dans la matinée du 29 février 2024.

Au menu des échanges, le renforcement du partenariat entre les deux institutions afin de collecter plus de droits aux bénéfices des créateurs membres du BBDA.

« En tant que nouveau DG de la Douane, il est de bon alois de passer présenter mes civilités au DG BBDA qui est un partenaire très stratégique pour l’Administration des Douanes. Il s’agit aussi de lui garantir notre accompagnement de tous les jours pour qu’il puisse aussi réussir sa mission. Nous avons un partenariat qui est unique dans la sous-région et qui est cité en exemple. Nous allons travailler à le fortifier pour l’épanouissement de vos membres ».

Présent au moment où a débuté le payement des droits au compte de la répartition de février 2024, le DG de la Douane M. ILBOUDO a pu suivre l’opération et a tenu à féliciter le comité de réclamation qui est actuellement à pied d’œuvre aussi. Le DG de la Douane ainsi que le DG du BBDA ont été fortement acclamés par les bénéficiaires du jour pour le travail qu’ils abattent pour permettre aux créateurs d’œuvres de percevoir leurs droits.

Adama ILBOUDO a exhorté les artistes à soutenir le DG BBDA car, a-t-il dit, il abat un boulot considérable pour leur permettre de percevoir leurs droits.

En rappel, c’est surtout grâce à la contribution de la douane que la « cagnotte » répartie aux créateurs d’œuvres s’accroit considérablement chaque année.

Le BBDA, une clé pour l’épanouissement des créateurs.

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Service de Communication et de Plaidoyer

NECROLOGIE : l’artiste musicien Eyabannam Robert BATCHOUDI s’est éteint.

Le Directeur général du Bureau Burkinabè du Droit d’Auteur (BBDA) a la profonde douleur de vous annoncer le décès de l’artiste musicien Eyabannam Robert BATCHOUDI le 17 février 2024 au CHU de KARA

BATCHOUDI Eyabannam Robert, professeur de batterie et percussion, a adhéré au BBDA le 6 novembre 2003 dans la catégorie Musique.

En ces circonstances douloureuses, en son nom propre et au nom de l’ensemble de tout le personnel du BBDA, le Directeur général présente ses sincères condoléances à la famille éplorée et à l’ensemble des acteurs du secteur culturel et artistique.

Il vous informe que les obsèques se dérouleront selon le programme suivant :

* Vendredi 01 Mars 2024 à 19h00 : Veillée de Prière et chants à la maison mortuaire à Kara quartier Batascom maison Batchoudi

*Samedi 02 Mars 2024 :

 5h00 à 7h30 : Exposition du corps à son domicile quartier Batascom maison Batchoudi.

7h30 : Levée du corps, suivie de la messe à la cathédrale Saint Pierre et Paul de Kara.

           -L’enterrement au cimetière municipal de Kara.

           -Les salutations d’usage seront reçues au domicile du défunt.

15h : Danse Soo à la maison mortuaire quartier Batascom

*Dimanche 03 Mars 2024 : Messe d’action de grâce à la cathédrale Saint Pierre et Paul de Kara.

Que l’âme de l’illustre disparu repose en paix !

Que la terre libre du Burkina Faso lui soit légère!

Union de prières.  

Service Communication et Plaidoyer

161 254 243 Francs CFA vont être répartis à partir du jeudi 29 février 2024

Le Bureau Burkinabè du Droit d’Auteur (BBDA) à travers sa Direction de la Documentation Générale et de la Répartition (DDGR) a organisé le mardi 27 février 2024 dans ses locaux, une conférence de presse sur la répartition de février. L’objectif était de donner de plus amples informations sur les droits mis en répartition et sur les différents processus de collecte des redevances et de traitement des données. 

161 254 243 FCFA, c’est le montant global net des droits qui seront mis en répartition à partir du jeudi 29 février 2024, pour le compte du mois de Février 2024.

Le nombre total des bénéficiaires de cette répartition est de 3 467 toutes sociétés confondues dont 2 434 bénéficiaires membres du BBDA.

Le montant des bénéficiaires membres du BBDA s’élèvent à 154 136 781 Francs CFA soit 96% du montant total réparti en Février 2024.

450 392 822 Francs CFA représentent les droits en instance qui seront également mis en paiement lors de cette répartition de Février 2024. Les droits en instances sont des droits répartis antérieurement (2020, 2021, 2022 et 2023) mais dont les bénéficiaires ne se sont pas présentés pour le paiement. En somme, c’est un montant total de 604 529 603 Francs CFA qui sera mis en paiement.

C’est la principale information qui a été donnée aux hommes et femmes de médias au cours d’une conférence de presse, le mardi 27 février 2024 dans les locaux du BBDA à Ouagadougou.

Pour le Directeur général Dr. Hamed dit Patindeba Patric LEGA, la présente conférence de presse est un exercice de redevabilité envers nos membres et l’opinion publique, les créateurs ayant donné mandat au BBDA de gérer leurs droits.

« De ce fait, cette conférence vise une restitution du travail effectué par mon équipe depuis la collecte des redevances, le traitement des données et le calcul des droits jusqu’à l’aboutissement du paiement des droits » a-t-il dit.

Il a indiqué Cette première répartition de l’année 2024 porte sur les redevances de droits collectés en 2023. « Elle concerne les droits de reproduction mécanique (DRM) des œuvres musicales, les droits de rémunération pour copie privée (RCP) des ouvrages édités, les droits de Reproduction par Reprographie (RRO) des ouvrages édités et les droits au titre téléchargements des œuvres musicales » a précisé le Dr. LEGA.

Le paiement des droits de la répartition de février 2024, débutera le jeudi 29 février 2024 à Ouagadougou et à Bobo Dioulasso et se fera sous plusieurs modes :

  en espèces au niveau du Siège et de la Direction Régionale de l’Ouest (DRO) du BBDA ;

  par chèques au niveau du Siège et de la Direction Régionale de l’Ouest (DRO) du BBDA ;

  par ORANGE MONEY au Siège du BBDA ;

  par virement bancaire au Siège du BBDA.

En rappel Les droits de reproduction mécanique sont issus des redevances de droits perçues auprès des éditeurs de phonogrammes et vidéogrammes (CD et DVD) au cours de la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2023.

La rémunération pour copie privée découle des redevances de droit d’auteur collectées par les services des Douanes qui perçoivent auprès des importateurs d’appareils ou de matériels servants à la copie des œuvres littéraires.

Les droits de reproduction par reprographie découlent des redevances de droits collectées par les services des Douanes qui perçoivent auprès des importateurs d’appareils servants à la reprographie des œuvres littéraires.

Ces droits sont également perçus par le BBDA auprès des utilisateurs qui mettent à la disposition du public des appareils servants à la reprographie des œuvres littéraires tels que les cybers centres, les sociétés, les établissements d’enseignement, etc.

Les droits au titre des téléchargements proviennent des redevances perçues auprès des sociétés de téléphonie mobile qui mènent cette activité. Il s’agit de MOOV AFRICA, ORANGE BURKINA et des Sociétés qui mettent à la disposition de ces téléphonies les plateformes de téléchargement (MOBILE SERVICE, BRIGHIS TECHNOLOGIE et la SOCIETE DJIMANA INTERNATIONALE). Les œuvres musicales téléchargées au cours de l’année 2023 sont concernées pour cette répartition de Février 2024. 

 

Les ayants droits de la répartition de Février 2024 sont :

  • Pour les droits de reproduction mécanique (DRM) : Ce sont les auteurs, les compositeurs, les arrangeurs et les éditeurs d’œuvres musicales dont les albums ont été reproduits au cours du deuxième semestre 2023.
  • Pour la rémunération pour copie privée (RCP) : Ce sont les auteurs et les éditeurs de tous les ouvrages édités enregistrés au BBDA.
  • Pour les droits de Reproduction par Reprographie (RRO) : Ce sont les auteurs et les éditeurs de tous les ouvrages édités enregistrés au BBDA.
  • Pour les téléchargements : Ce sont les auteurs, les compositeurs, les arrangeurs et les éditeurs d’œuvres musicales dont les œuvres ont fait l’objet de téléchargement du 1er Janvier au 31 Décembre 2023.

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Accroissement des recettes du BBDA : les acteurs en conclave

Echanger sur les réformes nécessaires à la dynamisation et à l’accroissement des recettes, c’est entre autres objectifs poursuivis par la rencontre de Bobo Dioulasso, qui se tient du 18 au 23 février 2024, où les acteurs en charge du recouvrement planchent actuellement sur les goulots d’étranglement à lever en vue d’améliorer le recouvrement des redevances des droits auprès des utilisateurs.

Ainsi, la chaine financière, le personnel de recouvrement, l’organe dirigeante du Bureau Burkinabè du Droit d’Auteur (BBDA) vont ensemble faire un diagnostic profond à travers la relecture des textes, l’établissement de contrats de résultat pour le personnel en charge du recouvrement et l’élaboration d’un planning de recouvrement pour l’année 2024. Il s’agira aussi de procéder au découpage du territoire pour être mieux efficient dans le recouvrement et pouvoir toucher de façon efficace le maximum d’utilisateurs d’œuvres des créateurs. Toute chose qui vise à accroitre les recettes au grand bonheur des créateurs d’œuvres.

La rencontre va permettre à chaque agent de recouvrement de disposer d’un contrat clair de résultat à atteindre en 2024 et au BBDA d’avoir un document de planification adéquat pour mieux suivre le recouvrement des droits.

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REALISATION DES MISSIONS DU BBDA : le Directeur général sollicite l’accompagnement de la CNC.

Protéger les droits des créateurs d’œuvres, c’est l’un des leitmotivs du Directeur général du Bureau Burkinabè du Droit d’Auteur Hamed dit Patindeba Patric LEGA qui est convaincu que cela ne peut se faire sans la contribution et l’implication des créateurs d’œuvres eux-mêmes. C’est à ce titre qu’il a échangé avec des représentants de la Confédération Nationale de la Culture ( CNC) dans la matinée du mercredi 31 janvier 2024 à son siège sis au quartier 1200 logements à Ouagadougou.

Les échanges ont duré deux heures de temps.

 

Certains Présidents invités aux échanges étaient absents

car ils étaient à la rencontre de la  Chambre de Commerce

 

Accompagné de la Secrétaire générale Chantal KABORE/FORGO, le Directeur général a fait savoir que cette visite vise à solliciter surtout l’accompagnement des créateurs à travers leur faîtière.

 “ La CNC est un partenaire important dans le secteur. La visite de ce matin c’est de faire le bilan de 2023 et surtout parler des perspectives de l’année 2024. Il s’agit surtout de vous écouter afin de voir dans la mesure du possible ce qu’on peut faire ensemble pour l’épanouissement des créateurs “ a précisé le DG du BBDA. M. LEGA a ajouté, par ailleurs, que l’autre objectif de la rencontre, c’est de leur expliquer certaines décisions qui ont été prises afin qu’ils soient des relais auprès de leurs membres.

Ainsi, la mise en œuvre de certains projets, la désignation des participants des sessions de formation du BBDA, la tenue régulière des rencontres statutaires des organisations des acteurs culturels et artistiques, la signature de contrat avec des médias nationaux les modalités de désignation des membres des faîtières au sein des instances du BBDA, sont entre autres sujets qui ont meublé les échanges qui auront duré deux heures d’horloge.

Par rapport à ce dernier sujet, il a été convenu que la CNC sera la référence pour la désignation des représentants des créateurs dans les instances statutaires du BBDA tels que le Conseil d’administration et l’Assemblée générale.

Des échanges, les acteurs de la CNC, eux-mêmes ont reconnu qu’il y a la nécessité de mieux organiser le secteur. Et que, ont-ils souligné, les différentes fédérations et associations doivent se donner la main pour une meilleure protection de leurs droits.

Nous avons intérêt à parler d’une même voix afin que nos différents plaidoyers auprès des autorités puissent porter fruits” a indiqué le Secrétaire général de la CNC Inoussa SAMANDOULGOU.

Prenant la parole, en guise de réponse, le Président de la CNC Télespore BATIONO a rassuré ses hôtes en ses termes : “ …merci pour la visite qui nous honore. Nous réitérons notre engagement à vos côtés pour faciliter votre mission et nous allons prendre nos responsabilités pour que tout se passe bien pour le bonheur des créateurs”. Il a saisi cette opportunité pour solliciter l’accompagnement du BBDA pour l’organisation de deux activités majeures à venir de la CNC à savoir la “ Rentrée Culturelle et Artistique” et la “Nuit du Sursaut Patriotique”.

Hamed dit Patindeba Patric LEGA a terminé en félicitant la CNC pour sa contribution à la promotion de la culture surtout à l’atteinte des objectifs du BBDA.

Le BBDA est votre maison. Nous sommes là pour vous, nos portes sont ouvertes et nous mettrons tout en œuvre pour défendre vos intérêts. Aidez-nous et nous allons réussir ensemble” a lancé M. LEGA à la CNC en guise de plaidoyer.  

Ont été invités à prendre part à la rencontre, les membres du bureau de la CNC ainsi que les Présidents de Fédérations et d’Associations d’acteurs culturels et artistiques.

Les parties ont promis de travailler en étroite collaboration. 

 

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